ChatGPT RGPD,
IA Souveraine Française
Une alternative à ChatGPT réellement conforme RGPD : société française, DPA Article 28 natif sur tous les plans, modèle dans une enclave Intel TDX, et aucun entraînement sur vos prompts. Tarif d'entrée à 20 $/mois, identique à ChatGPT Plus.
Pour les avocats, médecins, comptables, journalistes, chercheurs et toute personne qui refuse de coller des données sensibles dans un chatbot américain qui s'en sert pour entraîner ses modèles.
01, LE PROBLÈME RGPD AVEC CHATGPT
ChatGPT Plus n'est pas conforme RGPD pour un usage professionnel
Beaucoup de professionnels paient les 20 $/mois de ChatGPT Plus en supposant que cela achète une forme de confidentialité. Ce n'est pas le cas. Le plan grand public ne fournit pas de DPA Article 28, utilise par défaut les conversations pour entraîner les modèles, fonctionne sur des serveurs américains soumis à FISA 702 et au CLOUD Act, et s'exécute sur des machines virtuelles standards où Microsoft (en tant qu'hébergeur) a un accès opérationnel à la couche d'inférence. Rien d'illégal ni de caché, c'est documenté dans les conditions d'OpenAI, mais cela rend ChatGPT Plus inadapté pour toute conversation touchant des données clients, médicales, financières ou stratégiques.
Pas de DPA Article 28 sur ChatGPT Plus
Le plan grand public n'inclut pas d'accord de traitement des données (DPA). Sans DPA Article 28, tout usage professionnel touchant des données personnelles est non conforme RGPD.
Entraînement par défaut sur vos conversations
OpenAI utilise les prompts du plan grand public pour entraîner ses modèles, sauf désactivation manuelle dans Paramètres > Contrôles des données. La plupart des utilisateurs ne touchent jamais ce réglage.
Juridiction US, FISA 702 et CLOUD Act
Les serveurs OpenAI sont principalement situés aux États-Unis. La Section 702 du FISA autorise l'accès forcé aux données des personnes non-américaines.
Article 32 RGPD non satisfait par TLS seul
Le RGPD exige des mesures techniques de confidentialité proportionnées au risque. Sans enclave matérielle (TEE), les opérateurs cloud peuvent inspecter la mémoire d'inférence.
02, COMMENT VOLTAGEGPU EST CONFORME RGPD
Article 28 natif et modèle dans une enclave Intel TDX
VOLTAGE EI est une entreprise individuelle française, immatriculée sous le SIREN 943 808 824 à Solaize (Rhône). Le DPA Article 28 est notre contrat par défaut sur tous les plans, y compris le plan gratuit. L'inférence confidentielle s'exécute exclusivement sur des GPU Intel TDX que nous opérons à l'intérieur de l'Union européenne. La mémoire est chiffrée par le CPU avec des clés détenues par le processeur, ce qui rend l'inspection par un opérateur, y compris par nos propres ingénieurs, cryptographiquement infaisable. Cela répond à l'interprétation la plus stricte de l'Article 32 RGPD. Aucun entraînement sur les prompts, sur aucun plan, sans exception.
Société française, juridiction UE
VOLTAGE EI, entreprise individuelle française, SIREN 943 808 824, Solaize (69). Aucune holding américaine ; nos sous-traitants techniques, dont l'hébergement et l'inférence aux États-Unis, sont listés sur /legal/subprocessors.
DPA Article 28 natif sur tous les plans
Le DPA est la convention par défaut, y compris sur le plan gratuit. Aucune négociation, signable depuis votre tableau de bord.
Modèle dans Intel TDX
Le modèle tourne dans une enclave Intel TDX, dont le CPU chiffre la mémoire avec des clés qu'il détient. Nos serveurs voient vos prompts en clair pendant le relais.
Une mesure technique pour l'Article 32
L'enclave empêche l'hôte du modèle de lire sa mémoire : une mesure technique à documenter pour l'Article 32, qui ne couvre pas notre relais.
Aucun entraînement
Vos prompts passent par notre API jusqu'au modèle, dans une enclave Intel TDX chez notre fournisseur d'inférence ; ils ne servent pas à entraîner un modèle.
Transfert documenté
Responsable de traitement français, base client hébergée dans l'UE. Le calcul confidentiel est opéré par des sous-traitants américains dans des enclaves Intel TDX : le transfert est documenté, pas nié, et l'hôte ne peut pas lire la mémoire de l'enclave.
03, TABLEAU COMPARATIF
VoltageGPU vs ChatGPT Plus, Microsoft Copilot, Mistral Le Chat
| CRITÈRE | VoltageGPU | ChatGPT Plus | Copilot | Mistral Le Chat |
|---|---|---|---|---|
| DPA Article 28 sur plan grand public | Oui, natif | Non (Enterprise uniquement) | Oui (Microsoft 365) | Oui |
| Juridiction du responsable | France (UE) | États-Unis | États-Unis | France (UE) |
| Exposition CLOUD Act / FISA 702 | Oui, via nos sous-traitants américains (inférence, hébergement) | Oui | Oui | Aucune |
| Entraînement par défaut sur prompts | Jamais | Oui (opt-out requis) | Non | Non |
| Modèle dans une enclave (Intel TDX) | Oui | Non | Non | Non |
| Attestation des instances (GET /v1/attestation) | Oui | Non | Non | Non |
| Tarif d'entrée individuel | 20 $/mois | 20 $/mois | 30 $/mois | 14,99 €/mois |
Sources : Conditions OpenAI, documentation Microsoft 365 Copilot, documentation Mistral Le Chat. Comparaisons sur les plans grand public à la date de publication.
04, MODÈLES DISPONIBLES DANS L'ENCLAVE
Trois modèles de pointe, dans des enclaves Intel TDX
gemma-4-31B-turbo-TEE
Contexte 128K
Réponses rapides pour les usages courants, modèle par défaut de notre catalogue. Disponible sur Gratuit, Plus et Pro.
Qwen3.5-397B-A17B-TEE
Contexte 256K
Conversations longues, code, analyse documentaire, dans une enclave Intel TDX.
DeepSeek-V3.2-TEE
Contexte 64K
Raisonnement étape par étape pour les mathématiques, le code, la planification. Disponible sur Pro.
05, TARIFS
Conformité RGPD au prix de ChatGPT Plus
GRATUIT
50 messages par mois sur un modèle TEE de notre catalogue. Inférence en UE. Sans carte bancaire. DPA Article 28 inclus.
PLUS
2 000 messages sur Qwen3.5-397B-TEE (contexte 256K). DPA RGPD natif. Attestation des instances via GET /v1/attestation.
PRO
Usage illimité Qwen3.5-397B-TEE plus DeepSeek-V3.2-TEE pour le raisonnement. Fine-tuning LoRA privé. SSO. SCIM.
06, FAQ
Questions fréquentes
ChatGPT est-il conforme RGPD pour mon entreprise ?
Non sur le plan grand public ChatGPT Plus. OpenAI ne fournit pas de DPA Article 28 sur les plans Free et Plus, utilise par défaut les conversations pour entraîner ses modèles, et opère depuis des serveurs US sous juridiction FISA 702. Seul ChatGPT Enterprise propose un DPA, à des tarifs incompatibles avec un usage individuel ou de petite équipe.
Pourquoi VoltageGPU est-il conforme RGPD dès le plan gratuit ?
Parce que VOLTAGE EI est une société française (SIREN 943 808 824, Solaize) et que nous proposons le DPA Article 28 comme contrat par défaut, pas comme upgrade Enterprise. L'inférence confidentielle s'exécute exclusivement sur des GPU TDX que nous opérons en UE, sans aucune dépendance à un hyperscaler US pour cette couche.
Qu'est-ce qu'Intel TDX et pourquoi cela compte pour la conformité ?
Intel TDX (Trust Domain Extensions) chiffre la mémoire d'une machine virtuelle avec des clés générées et détenues par le CPU : l'hôte du modèle, même avec un accès root, ne peut pas lire le contenu de l'enclave. Notre relais voit en revanche vos prompts en clair pendant leur transfert. C'est une mesure technique à documenter pour l'Article 32 du RGPD, pas une garantie que nous ne lisons rien.
Mes données peuvent-elles sortir de l'Union européenne ?
Si, et autant le dire franchement. Le responsable de traitement est français et la base client est hébergée dans l'UE, mais la capacité de calcul confidentielle est opérée par des sous-traitants américains, listés dans notre page sous-traitants. Le transfert existe donc et il est documenté, pas nié. Ce qui le rend défendable au titre de l'article 32, c'est que l'inférence tourne dans une enclave Intel TDX dont l'opérateur n'a pas les moyens techniques de lire la mémoire, et que vous pouvez le vérifier par attestation plutôt que sur parole. Nous ne dépendons en revanche d'aucun hyperscaler américain.
Mes prompts ChatGPT existants vont-ils fonctionner ?
Oui. L'expérience de chat est volontairement familière. La majorité des prompts conçus pour ChatGPT fonctionnent sans modification sur Qwen3.5-397B-TEE. Pour les développeurs, nous proposons une API compatible OpenAI : seules la base URL et la référence du modèle changent.
Comment vérifier que mon chat tourne réellement dans une enclave TDX ?
Chaque session d'inférence confidentielle peut produire un rapport d'attestation signé ECDSA, incluant la mesure de l'image d'enclave, signé par la racine cryptographique Intel. La page /trust expose l'attestation en direct ainsi que la procédure de vérification.
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50 messages par mois. Modèle dans Intel TDX. Sans carte bancaire.